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Qu’est-ce qu’une entreprise ?

Une entreprise est une personne physique ou morale qui poursuit un objectif économique de manière durable. Les associations sont des entreprises

Quelles sont les modalités contractuelles ?

Une obligation peut être limitée par un délai ou par une condition. Quelles sont les modalités contractuelles ? On parle de modalités d’engagement.

Qu’est-ce que le Service de médiation des services financiers (Ombudsfin) ?

Personne n’ignore les difficultés à saisir la justice, surtout pour de petits litiges. Qu’est-ce qu’ Ombudsfin ? Les consommateurs rencontrent souvent des problèmes lors de l’exercice de leurs droits, surtout lorsqu’ils n’obtiennent pas satisfaction de la part de l’entreprise elle-même.

Qu’est-ce que le régime matrimonial primaire ?

Le régime matrimonial primaire définit les droits et obligations des conjoints. Il a toujours la priorité sur le régime matrimonial secondaire, qui régit les relations patrimoniales du couple.

Quand est-il des clauses abusives ?

Des clauses abusives, selon la loi, est tout terme ou condition dans un contrat entre une entreprise et un consommateur qui, seul ou en conjonction avec un ou plusieurs autres termes ou conditions, crée un déséquilibre manifeste entre les droits et les obligations des parties au détriment du consommateur. Simulez votre prêt en ligne

Ce que vous devez savoir sur les contrats de crédit

Tout accord entre deux parties est scellé par un contrat, y compris un prêt. Le document contient les droits et obligations du prêteur et de l’emprunteur. Il joue un rôle juridique, mais aussi moral : les parties se donnent mutuellement leur consentement. L’emprunteur doit signer le contrat de crédit à l’avance pour bénéficier d’un prêt.

Qu’est-ce qu’un régime matrimonial conventionnel secondaire ?

Le régime secondaire conventionnel c’est lorsque deux personnes se marient, elles peuvent choisir entre le régime matrimonial légal ou un régime conventionnel, comme la séparation de biens. Simulez votre prêt en ligne

Qu’est-ce qu’un régime matrimonial ?

Le mariage est un contrat entre deux personnes qui s’engagent l’une envers l’autre. Elles acceptent de respecter certaines règles vis-à-vis l’une de l’autre et de tiers, aussi bien pendant le mariage qu’à sa dissolution.

Quelles sont les conditions de validité d’un contrat ?

Un contrat n’est valide que s’il répond aux conditions légales. Vous trouverez quatre conditions dans la loi. Découvrez la validité d’un contrat à travers cet article. Simulez votre prêt en ligne

Comment demander un prêt sans engagementen ligne ?

Aujourd’hui, tout peut se faire via Internet, y compris la demande de prêt sans engagement. Mais avant de choisir cette option, nous vous conseillons de lire cet article. Simulez votre prêt en ligne

Quelle est la législation anti-blanchiment ?

Chaque institution financière doit disposer d’une ‘fonction de conformité’ : elle doit lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Cette tâche imposée par la législation anti-blanchiment, que nous expliquerons dans cet article. Simulez votre prêt en ligne

Qu’est-ce que la Fédération du secteur bancaire belge (Febelfin) ?

La Fédération du secteur bancaire belge, également connue sous le nom de Febelfin, est une fédération sectorielle représentant les banques en Belgique. Sa mission est de représenter et de défendre les intérêts des entreprises affiliées.

Que signifie « compliance » ?

Le terme « compliance » est généralement utilisée pour désigner une personne qui prend en compte, respecte et applique la législation et la réglementation en vigueur. Simulez votre prêt en ligne

Peut-on recourir à un rêt personnel sans justificatif en Belgique ?

Souhaitez-vous redécorer votre salon ? Partir en vacances à l’autre bout du monde pour vous ressourcer ? Ou avez-vous besoin d’argent pour poursuivre vos études ? Alors, vous pourriez envisager un prêt personnel sans affectation spécifique. Avant de vous lancer, découvrez-en plus ici sur le prêt Personnel sans justificatif. Simulez votre prêt personnel

Quelles conditions pour un prêt personnel ?

Avant de souscrire à un prêt personnel. , il est important de connaître les conditions pour un prêt personnel. En effet, ce type de prêt n’est pas accessible à tous. Il faut respecter certaines règles que nous énumérons ici pour vous. Simulez votre prêt personnel en ligne

Agence en crédit de Tournai

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Quels sont les biens et services ?

Lorsque vous achetez des choses, vous avez sans doute déjà entendu parler des termes ‘biens’ et ‘services’.

Agence en crédit de Charleroi

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Quelles sont les règles pour la cohabitation légale ?

Les personnes en cohabitation légale ont plus de droits et d’obligations que celles en cohabitation de fait.  Simulez votre prêt en ligne

Qu’est-ce qu’un contrat ? Et un contrat consensuel ?

Un contrat est un accord entre deux ou plusieurs personnes qui s’engagent à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose. Simulez votre prêt en ligne

Qu’est-ce que la Cellule de Traitement des Informations Financières (CTIF) ?

La Cellule de Traitement des Informations Financières, ou CTIF, créée en 1993 par la loi du 11 janvier 1993. C’est une institution gouvernementale indépendante qui joue un rôle central dans la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. La cellule placée sous la supervision des ministres de la Justice et des Finances.

Courtier en crédit Sprimont

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Remboursement Anticipé, puis-je rembourser mon prêt par anticipation ?

Si vous avez un prêt, vous pouvez le rembourser à tout moment avant la date prévue dans le contrat. C’est ce qu’on appelle le remboursement anticipé. Vous pouvez rembourser intégralement le solde restant ou rembourser une partie. Découvrez ce qu’est le remboursement anticipé.

Non-exécution du contrat de crédit

Que se passe-t-il en cas de non-exécution d’un contrat de crédit ? Les prêteurs ne peuvent pas inclure dans leurs contrats des dispositions prévoyant la déchéance du terme ou la résiliation expresse du contrat. De telles dispositions sont considérées comme non écrites. Découvrez les modalités de la Non-exécution du contrat de crédit.

Courtier en crédit Esch-sur-Alzette

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Quelles sont les règles en matière de publicité ?

Reprenons les différentes règles en matière de publicité La « publicité » est définie par la législation comme : « toute communication d’une entreprise ayant comme but direct ou indirect de promouvoir la vente de produits quels que soient le lieu ou les moyens de communication mis en œuvre ».

Que dire du bonus logement sur le prêt hypothécaire ?

La réforme fiscale et la mise à jour des offres des banques et des établissements de crédit se font au fil des ans. Ces changements justifient l’apparition des nouvelles offres ou leurs disparitions. C’est le cas du bonus logement qui n’existe plus actuellement, mais qui, autrefois était lié au régime fiscal du prêt hypothécaire.

Courtier en crédit Anderlecht

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Distinction entre les différents types de crédit à la consommation

Faire la différence entre les différents types de crédit à la consommation l’ouverture de crédit ; la facilité de découvert ; la vente à tempérament ; le prêt à tempérament ; le crédit-bail. Simulez votre prêt en ligne L’ouverture de crédit

Modifications de la réglementation sur les prêts hypothécaires

La réglementation relative aux prêts hypothécaires ont changé avec la loi du 22 avril 2016. Le titre 4, chapitre 2 du livre VII du WER a été complètement remplacé.

Qu’est-ce l’inscription collective ?

Aujourd’hui, à la FSMA, il est possible, pour plusieurs candidats intermédiaires de crédit (en tant que courtiers de crédit ou agents liés), d’introduire une demande d’inscription collective.

Courtier en crédit Arlon – Luxembourg

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Quel est le processus de paiement avec les cartes de crédit bancaire ?

Toutes les grandes banques belges, ainsi que la plupart de celles de moindre taille, ont transféré le traitement des transactions par cartes de crédit banciare à une nouvelle plate-forme de traitement européenne appelée SiNSYS.

Agence en crédit de Mons

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Quelles sont les différentes sanctions ?

Il existe différentes sanctions en cas d’infractions au Livre VII Tout d’abord, le Livre VII correspond au Code de droit économique. Bien entendu, il prévoit des sanctions civiles, pénales et administratives en cas d’infraction. De plus, ces sanctions peuvent être appliquées ensemble.

Qu’est-ce le cautionnement ?

Le devoir d’investigation, le cautionnement d’un crédit à la consommation Le prêteur et l’intermédiaire de crédit sont tenus de demander à celui qui constitue une sûreté personnelle les renseignements exacts et complets qu’ils jugent nécessaires afin d’apprécier sa situation financière et ses facultés de remboursement.

La conclusion du contrat de crédit

Le livre VII du Code de droit économique énumère toutes les règles auxquelles un contrat de crédit doit se conformer pour être valablement établi. Voici un résumé des exigences de forme que nous vous présentons pour la conclusion du contrat de crédit. Simulez votre prêt en ligne

Que signifie le cautionnement dans un crédit hypothécaire

Les règles concernant une garantie dans le cadre d’un prêt hypothécaire sont les suivantes en Belgique :

Demetris

Demetris, qui appartient au groupe BNP Paribas, est un établissement qui met à disposition des particuliers des solutions efficaces de prêt hypothécaire à taux compétitifs.

Qu’est-ce qu’une carte de débit ?

Définition de la carte de débit Une carte de débit est une carte qui vous permet, grâce aux informations contenues dans la puce et/ou la bande magnétique, de :

Quel choix de la carte bancaire ?

Comment choisir la bonne carte bancaire ? Il est important que vous assistiez vos clients dans le choix de la carte bancaire, vous pouvez baser vos conseils sur :

Droit de rétractation du consommateur

L’emprunteur a le droit de renoncer au contrat de crédit pendant quatorze jours (calendriers) après signature du contrat. Et ce, sans avoir à donner de motif. C’est le droit de rétractation du consommateur ! Quand commence à courir le droit de rétractation du consommateur ?

De combien doit-on disposer pour devenir propriétaire ?

Si vous envisagez de devenir propriétaire, mais ne savez pas de combien vous devez disposer pour financer l’achat d’un logement, voici de bons conseils. Il s’agit en premier lieu de souscrire à une formule de crédit immobilier.

Quels sont les dix principes du crédit responsable ?

Le code de conduite du crédit responsable « Principes pour contracter et accorder des crédits hypothécaires et à la consommation de manière responsable» de l’UPC est composé de dix principes qui recouvrent l’ensemble du cycle de crédit, du premier contact avec le client à la gestion d’un éventuel retard de paiement :

Qu’est-ce qu’un découvert non autorisé et un dépassement ?

Qu’est-ce qu’un découvert non autorisé et un dépassement ? Découvert non autorisé On parle de découvert non autorisé lorsqu’un consommateur retire plus d’argent qu’il n’en a sur son compte et que le prêteur interdit explicitement un tel découvert.

Le consommateur du crédits à la consommation

Prêt à la consommation : qui considère t-on comme «consommateur» ? La loi définit un consommateur comme suit : « toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ».

Que signifie le cautionnement à titre gratuit ?

Validité et explication du cautionnement à titre gratuit Depuis le 1er décembre 2007, le cautionnement à titre gratuit n’est valable que moyennant le respect de certaines conditions légales.

SECCI : Informations pour les emprunteurs

Qu’est-ce que le formulaire SECCI ? Le SECCI, ou ‘Informations Standardisées Européennes en matière de Crédit à la Consommation’, est un formulaire normalisé qui contient les caractéristiques spécifiques d’un contrat de crédit. Il est conçu pour faciliter la comparaison entre différentes offres de prêt.

Quelles sont les conditions des sûretés ?

Quelles sont les sûretés ou garanties pour un prêt ? Les prêts ne sont pas sans risque pour un prêteur : si un emprunteur ne rembourse pas sa dette, le prêteur subit une perte. C’est pourquoi la loi prévoit des sûretés ou garanties. Celles-ci visent à limiter les conséquences financières.

Quelles sont les procédures d’inscription à la FSMA ?

Comment se déroule la procédure d’inscription à la FSMA ? Les personnes ou entreprises souhaitant exercer en tant que courtiers de crédit, agent lié ou agent en activité accessoire doivent faire une procédures d’inscription à la FSMA. Elles soumettent une demande spécifiant notamment la catégorie pour laquelle elles souhaitent s’inscrire et prouvant leur connaissance professionnelle.

Les types de cautionnement ?

Notion et types de cautionnement Se porter caution (le cautionnement) pour quelqu’un, c’est s’engager à payer à sa place s’il ne paie pas sa dette lui-même. Les différents types de cautionnement expliqué :

Zérotage et remboursements minimaux des ouvertures de crédit

La remise à zéro et le remboursement minimal lors d’une ouverture de crédit Des ouvertures de crédit a généralement un montant maximal que vous pouvez retirer. Si quelqu’un atteint constamment cette limite, cela peut indiquer des problèmes de remboursement. Simulez votre prêt en ligne

Qu’est-ce une carte de crédit ?

Définition de la carte de crédit et ses caractéristiques Qu’est-ce qu’une carte de crédit ? Une carte de crédit est une carte de paiement dont les dépenses ne sont prélevées de votre compte qu’après un certain délai.

Quelles sont les obligations d’information précontractuelle ?

Qu’est-ce que l’obligation d’information standardisée ? Lorsque vous demandez un prêt à un prêteur ou un intermédiaire de crédit, ce dernier doit vous fournir au préalable une information complète et exacte sur le prêt. De plus, il doit vous communiquer cette information précontractuelle sur un support durable, comme le papier. Simulez votre prêt en ligne

Identification et vérification de l’identité

Comment fonctionne la vérification de l’identité pour un prêt ? Un prêteur ne peut accepter d’accorder un prêt qu’après avoir fait la vérification de l’identité de l’emprunteur et du garant. Ceci est connu sous le nom de principe « Know Your Customer » (KYC), ou « Connaissez votre client ».

Euromex : Protection juridique en Belgique

Euromex : Un Partenaire de Confiance pour Votre Protection Juridique Euromex, acteur majeur de la rechtsbijstand en Flandre depuis 1948, gère annuellement environ 30 000 dossiers. Il est l’un des plus grands assureurs juridiques en Flandre avec une part de marché de 12,2% au niveau belge. Simulez votre prêt en ligne

Qu’est-ce qu’un prêteur ?  

Qu’est-ce qu’un prêteur ? Un prêteur est une personne physique ou morale qui octroie un crédit dans le cadre de ses activités commerciales ou professionnelles.

Qu’est-ce que la Centrale des Crédits aux Particuliers (CCP) ?

La Centrale des Crédits aux Particuliers (CCP) La Banque Nationale de Belgique joue un rôle crucial en tant que source d’information, notamment à travers la gestion de la Centrale des crédits aux Particuliers (CCP).

Calcul de Prêt Hypothécaire : Combien Puis-je Emprunter ?

Hypothèque : Déterminez Votre Capacité d’Emprunt Se lancer dans l’achat d’une propriété est un moment clé dans la vie de nombreuses personnes, souvent concrétisé par la souscription à un prêt hypothécaire. Mais avant tout, une question cruciale se pose : combien puis-je emprunter ? Prêt hypothécaire Belgique

Qui est le consommateur ?

Qu’est-ce qu’un « Consommateur » ? Un consommateur est toute personne physique qui agit à des fins qui ne relèvent pas de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.

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Les produits proposés par Eb-lease sont conçus pour être facilement compréhensibles, avec une structure simple et claire. Cette institution financière est un partenaire Finday, nous vous assurons une communication transparente concernant le traitement des demandes de dossier et les décisions prises.

Quelle sont les autorités de contrôle en matière de crédit ?

Qui Veille sur les Institutions de Crédit ? En Belgique, deux autorités de contrôle principales veillent attentivement sur les institutions de crédit : l’Autorité des Services et Marchés Financiers (FSMA ) et la Banque Nationale de Belgique (BNB).

Région Wallonne : les règlementations régissant les droits de succession

Réglementation en vigueur sur les droits de succession Un membre de votre famille est décédé récemment. Il va falloir vous renseigner sur les droits de succession.

Tout connaître sur le prêt personnel

Un projet vous tient à cœur, mais vous savez que sa réalisation demande un réel apport d’argent. Le prêt personnel avec un bon taux est la meilleure solution pour financer vos projets. Simulez votre prêt personnel

A quoi sert la Banque Nationale de Belgique (BNB) ?

La BNB est également chargée de la surveillance individuelle des acteurs du système financier qui peuvent détenir des avoirs de clients (contrôle microprudentiel). Avec l’introduction du modèle Twin Peaks, la Banque Nationale de Belgique est responsable du maintien de la stabilité macro- et microéconomique du système financier.

Qu’est-ce que le Service Public Fédéral Economie (SPF Economie) ?

La FSMA n’effectue pas seule le contrôle en matière d’octroi de crédit et d’intermédiation en crédit. Elle est assistée dans cette tâche par le SPF Economie.

Simulation frais notaire Flandre : pour prévoir préalablement vos frais

Faire une simulation frais notaire Flandre pour un achat immobilier Si vous souhaitez faire l’acquisition d’un bien immobilier en Flandre, vous devez  connaitre le coût total de ce bien. Les premiers euros jouissent d’un abattement — c’est-à-dire — cette première tranche est exempte d’impôt.

Simulation frais de notaire Bruxelles : la meilleure façon de prévoir ses prix

Quelles sont les bonnes raisons de simuler les frais de notaire ? Le service d’un notaire est toujours payant. Pourtant, le prix peut varier selon différents facteurs. Faire une simulation frais de notaire Bruxelles est donc indispensable afin que vous puissiez avoir une idée du coût que vous allez payer. Simulez votre prêt en ligne